Mentions légales

Mentions Légales – PlancherPelvien

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1. Éditeur du site

Le site PlancherPelvien est édité et exploité par :

  •  

    Nom de l'entreprise : Ryan, Medhy RAHMANI , exerçant sous le nom commercial ECOMZER.

     

  •  

    Forme juridique : Entreprise Individuelle (Personne physique).

     

  •  

     

  • Numéro d'immatriculation (RCS / SIRET) : 911 894 889 R.C.S. Pontoise.

     

  • Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

  • Email de contact : contact@PlancherPelvien.com

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est :

  •  

    Nom et Prénom : Ryan RAHMANI

  • Contact : contact@PlancherPelvien.com

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : Shopify Inc.

  • Adresse de l'hébergeur : 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Ryan RAHMANI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

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PlancherPelvien décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site. L'éditeur s'engage à sécuriser le site au mieux, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

6. CNIL et gestion des données personnelles

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Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un message à notre service client à l'adresse suivante : contact@PlancherPelvien.com.

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